Ce site Internet a été créé et est géré par BIS CONSULTING INTL
Siège social : 10b, rue des Mérovingiens
Z.A Bourmicht, L-8070 Bertrange
Tél : +352 (0) 26 51 39 88 – Fax : +352 (0) 26 51 39 89
e-mail: contact@bis-consulting.eu
Yves DECKER, PDG de BIS CONSULTING INTL
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
L’utilisation du site bis-consulting.eu implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
BIS CONSULTING INTL est propriétaire des droits de propriété
intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments
accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes,
logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication,
adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit
le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation
écrite préalable de : BIS CONSULTING INTL.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque
élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une
contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des
articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le site
bis-consulting.eu
a pour objet
de fournir des informations concernant l’activité de la société.
BIS CONSULTING INTL s’efforce de fournir sur le site des
informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne
pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et
des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou
du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces
informations.
BIS CONSULTING INTL ne pourra être tenue responsable des dommages
directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de
l’accès au site www.bis-consulting.eu, et résultant soit de
l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications
indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une
incompatibilité.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier
1978 modifiée en 2004, tout utilisateur bénéficie d’un droit
d’accès et de rectification aux informations qui le concernent,
qu’il peut exercer en s’adressant à :
BIS CONSULTING INTL -- 10 B, rue des Mérovingiens L-8070,
Bertrange Luxembourg.
Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au
traitement des données le concernant.
Le site propose des liens vers des sites n'appartenant pas à BIS
CONSULTING INTL. Ces sites sont indépendants du présent site. BIS
CONSULTING INTL n'édite ni ne contrôle les sources et contenus de
ces sites ou leurs liens avec d'autres sites. Les liens vers ces
sites ne constituent en aucune manière une approbation ou
validation ou adhésion de BIS CONSULTING aux contenus de ces
sites.
La navigation sur le site
bis-consulting.eu
est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur
l’ordinateur de l’utilisateur. Les données ainsi obtenues visent à
faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également
vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.